Mentions légales

Mentions légales


Éditeur du site


  • Nom de la société : MALVA
  • Forme juridique : SAS
  • Capital social : 900€
  • Numéro de SIRET : 98098607900013
  • Adresse du siège social : 12 Boulevard Voltaire, 69170 Tarare, France
  • Directeur de la publication : MALVA
  • Contact : Email : contact.malvacorp@gmail.com 


Hébergement


  • Nom de l'hébergeur : SHOPIFY
  • Adresse de l'hébergeur
  • Contact de l'hébergeur


Propriété intellectuelle


Le site fleuredecbd.com est la propriété exclusive de MALVA. L'ensemble des éléments présents sur ce site, y compris, mais non limité à, les textes, images, graphismes, logos, icônes, sons, logiciels, est protégé par les lois relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de MALVA.


Données personnelles


La collecte et le traitement des données personnelles des utilisateurs du site fleuredecbd.com se conforment à la réglementation en vigueur en matière de protection des données. MALVA s'engage à respecter la confidentialité des données personnelles et à les traiter conformément à la politique de confidentialité disponible sur le site.


Cookies


Le site utilise des cookies pour améliorer l'expérience utilisateur. En naviguant sur fleuredecbd.com, vous consentez à l'utilisation de ces cookies conformément à notre politique de cookies disponible sur le site.


Liens hypertextes


MALVA ne saurait être responsable du contenu des sites externes vers lesquels des liens hypertextes pourraient renvoyer depuis fleuredecbd.com. La création de liens hypertextes vers ce site est soumise à autorisation préalable de MALVA.


Responsabilité


MALVA s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible mais ne peut garantir l'absence d'erreurs ou de mises à jour. L'utilisateur est seul responsable de l'utilisation des informations fournies sur le site.


Droit applicable et juridiction compétente


Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux de la région de Tarare seront compétents, sauf disposition impérative contraire.